Témoin public

Saint-Victoret

Code INSEE 13102, SIREN 211301023, Bouches-du-Rhône

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
16/10/2026DélibérationPV du Bureau de la Métropole du 7 décembre 2023Preuve
16/10/2026DélibérationPV du Conseil de la Métropole du 7 décembre 2023Preuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations du CM du 4 avril 2024Preuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil Municipal du 4 Juillet 2024Preuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations examinées au CM du 9 octobre 2024Preuve
16/10/2026DélibérationListe des Délibérations du Conseil Municipal du 12 décembre 2024Preuve
16/10/2026DélibérationListe des Délibérations du Conseil Municipal du Jeudi 06 Mars 2025Preuve
16/10/2026DélibérationListe des Délibérations examinées au Conseil Municipal du 03 Avril 2025Preuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil Municipal du 25 juin 2025Preuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations examinées au Conseil Municipal du 27 novembre 2025Preuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations examinées au Conseil Municipal du 29 Mars 2026Preuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil Municipal du 10 avril 2026Preuve
16/10/2026DélibérationListe des Délibérations examinées au Conseil Municipal du 30 avril 2026Preuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations examinées au Conseil Municipal du 05 juin 2026Preuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil Municipal du 16 juillet 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 16/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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