Témoin public

Rognac

Code INSEE 13081, SIREN 211300819, Bouches-du-Rhône

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
16/10/2026DécisionDécision n°26248 - Convention de mise à disposition d'un local communal Association Les peintres du vieux moulin Année 2026-2027Preuve
16/10/2026DécisionDécision n°26249 - Convention de mise à disposition d'un local communal Association B'J Line Année 2026-2027Preuve
16/10/2026DécisionDécision n°26251 - Convention de mise à disposition d'un local communal Association De l'art à l'aiguille Année 2026-2027Preuve
16/10/2026DécisionDécision n°26252 - Convention de mise à disposition d'un local communal Association Chants, sons, musiques Année 2026-2027Preuve
16/10/2026DécisionDécision n°26234 - Convention de mise à disposition d'un local Association Société cynégétique de Rognac Pour l'année 2026-2027Preuve
16/10/2026DécisionDécision n°26235 - Convention de mise à disposition d'un local communal Association de création décors et costumes pour spectacles pour l'année 2026-2027Preuve
16/10/2026DécisionDécision n°26236 - Convention de mise à disposition d'un local communal au bénéfice de l'association Comité de coordination de jumelage Année 2026-2027Preuve
16/10/2026DécisionDécision n°26237 - Convention de mise à disposition d'un local communal au bénéfice de l'association Coupo Santo Année 2026-2027Preuve
16/10/2026DécisionDécision n°26239 - Convention de mise à disposition d'un local communal au bénéfice de l'association Bien être et passions Année 2026-2027Preuve
16/10/2026ArrêtéArrêté n°26312 - Inauguration de la Voie Verte Rue Lamartine le samedi 03 octobre 2026Preuve
16/10/2026ArrêtéArrêté n°26313 - Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public Communal Association Les Gend'de L'Etang Base nautique dimanche 13 septembrePreuve
16/10/2026ArrêtéArrêté n°26320 - Réservation d'une place de stationnement au droit du numero 34 de la Rue Pasteur 13340 Rognac du lundi 28 septembre au vendredi 02 octobrePreuve
16/10/2026DécisionDécision n°26268 - Convention de mise à disposition de la salle Taille de Pierre au bénéfice de l'association Team Payan les 26.09.2026 10.10.2026 et 07.11.2026Preuve
16/10/2026DécisionDécision n°26194 Convention de mise à disposition de locaux entre la commune de Rognac et le SDIS 13Preuve
16/10/2026ArrêtéArrêté n°26343 - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - vente au déballage de pâtisseries - Association parents élèves G. Kraemer - Jeudi 15 octobre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 16/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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