Témoin public

Le Puy-Sainte-Réparade

Code 13080, Bouches-du-Rhône

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations du 8 juillet 2024Preuve
16/10/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 21 octobrePreuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations du 21 octobre 2024Preuve
16/10/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 16 décembre 2024Preuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations du 16 décembre 2024Preuve
16/10/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 3 mars 2025Preuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations examinées lors du Conseil municipal du 3 mars 2025Preuve
16/10/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 3 avril 2025Preuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations examinées lors du Conseil municipal du 3 avril 2025Preuve
16/10/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 15 juillet 2025Preuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations examinées lors du Conseil municipal du 15 juillet 2025Preuve
16/10/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 3 novembre 2025Preuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations examinées lors du Conseil municipal du 3 novembre 2025Preuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations examinées lors du Conseil municipal du 16 décembre 2025Preuve
16/10/2026ArrêtéArrêté publique unique sur les demandes d'autorisation environnemental au titre des installations classées pour la protection de l'environnement et de permis de construire du 19 Mars 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 16/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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