Témoin public

Maussane-les-Alpilles

Code 13058, Bouches-du-Rhône

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérationsPreuve
16/10/2026Délibération24. Remplacement du Maire pour la présidence du conseil municipal.Preuve
16/10/2026Décision14. Décision modificative n°2 budget généralPreuve
16/10/2026Délibération13. Marché de travaux requalification du parc Benjamin Priaulet lot 1 « Voiries et Réseaux Divers » et lot 2 « Mobilier » Modificatif à la délibération n°2025/12/19/05 du 19/12/2025 et approbation av.Preuve
16/10/2026Délibération2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 05 juin 2026Preuve
16/10/2026Délibération1. Désignation d’un secrétaire de séancePreuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérationsPreuve
16/10/2026Délibération2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 09 juillet 2026.Preuve
16/10/2026Délibération1. Désignation d’un secrétaire de séance.Preuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérationsPreuve
16/10/2026Arrêté2026-004 Arrêté permanent au titre de 2026 InéoPreuve
16/10/2026Arrêté2026-006 Arrêté permanent au titre de 2026 Entrep GeofitPreuve
16/10/2026Arrêté2026-039 Autorisation ouverture débit de boisson annule et remplace arrêté 2026-030Preuve
16/10/2026Arrêté2026-085 Arrêté numérotage chemin de l’AqueducPreuve
16/10/2026Arrêté2026-144 Arrêté portant fermeture tardive nuit du 09 au 10 juillet 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 16/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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