Témoin public

Châteaurenard

Code INSEE 13027, SIREN 211300272, Bouches-du-Rhône

12 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du 15 septembre 2025Preuve
16/10/2026DélibérationPV CM 5 FEVRIER 2025Preuve
16/10/2026DélibérationPV CM 23 AVRIL 2025Preuve
16/10/2026DélibérationPV CM 5 MARS 2025Preuve
16/10/2026DélibérationPV CM 18 JUIN 2025Preuve
16/10/2026DélibérationPV CM 24 SEPT 2025Preuve
16/10/2026DélibérationPV CM DU 10 DECEMBRE 2025Preuve
16/10/2026DélibérationCM du 11 février 2026Preuve
16/10/2026DélibérationPV CM DU 15 AVRIL 2026Preuve
16/10/2026ArrêtéARRETE 245 Entreprise Midi Travaux – Travaux sur réseaux et voirie – Avenue des ConfignesPreuve
16/10/2026ArrêtéARRETE 24-175 Stationnement campings-car Pk halte routiere 18-05Preuve
16/10/2026ArrêtéARRETE 24-337 Abattage et carottage de platanes le 27 AoûtPreuve

Actes datés ici depuis le 16/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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