Témoin public

Barbentane

Code 13010, Bouches-du-Rhône

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 15 juillet 2026Preuve
16/10/2026DélibérationPROCES VERBAL 05.06.2026Preuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 5 juin 2026Preuve
16/10/2026DélibérationPROCES VERBAL 26.05.2026Preuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 26 mai 2026Preuve
16/10/2026DélibérationPROCES VERBAL 27.04.2026Preuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 27 avril 2026Preuve
16/10/2026DélibérationPROCES VERBAL 07.04.2026Preuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 7 avril 2026Preuve
16/10/2026DélibérationPROCES VERBAL 31.03.2026Preuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 31 mars 2026Preuve
16/10/2026DélibérationPROCES VERBAL 21.03.2026Preuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 21 mars 2026Preuve
16/10/2026DélibérationPROCES VERBAL 26.01.2026Preuve
16/10/2026DélibérationCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 janvier 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 16/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte