Témoin public

Saint-Izaire

Code INSEE 12228, SIREN 211202288, Aveyron

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
16/10/2026DélibérationSéance du 17 mai 2024 (nouvelle fenêtre)Preuve
16/10/2026DélibérationSéance du 5 juillet 2024 (nouvelle fenêtre)Preuve
16/10/2026DélibérationSéance du 23 août 2024 (nouvelle fenêtre)Preuve
16/10/2026DélibérationSéance du 13 décembre 2024 (nouvelle fenêtre)Preuve
16/10/2026DélibérationSéance du 21 décembre 2024 (nouvelle fenêtre)Preuve
16/10/2026DélibérationSéance du 21 février 2025 (nouvelle fenêtre)Preuve
16/10/2026DélibérationSéance du 10 avril 2025 (nouvelle fenêtre)Preuve
16/10/2026DélibérationSéance du 2 mai 2025 (nouvelle fenêtre)Preuve
16/10/2026DélibérationSéance du 10 juillet 2025 (nouvelle fenêtre)Preuve
16/10/2026DélibérationSéance du 7 août 2025 (nouvelle fenêtre)Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu (nouvelle fenêtre)Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu (nouvelle fenêtre)Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu (nouvelle fenêtre)Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu (nouvelle fenêtre)Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu (nouvelle fenêtre)Preuve

Actes datés ici depuis le 16/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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