Témoin public

Saint-Geniez-d'Olt-et-d'Aubrac

Code INSEE 12224, SIREN 200055366, Aveyron

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
16/10/2026DélibérationCr du 26 mai 2025Preuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu de la réunion publique du conseil municipal du 16 DECEMBRE 2024Preuve
16/10/2026DélibérationCr du 26092024Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 11 avril 2024Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 29 novembre 2023Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 18 septembre 2023Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 22 juin 2023Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 15 mai 2023Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 30 mars 2023Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 16 février 2023Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 15 décembre 2022Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 22 septembre 2022Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 14 mars 2022Preuve
16/10/2026DélibérationCr 12 04 2022Preuve
16/10/2026ArrêtéArrêté du DépartementPreuve

Actes datés ici depuis le 16/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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