Témoin public

Sainte-Eulalie-de-Cernon

Code INSEE 12220, SIREN 211202205, Aveyron

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
16/10/2026DélibérationDélibérationPreuve
16/10/2026DélibérationDélibérationPreuve
16/10/2026DélibérationProcès-verbalPreuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérationsPreuve
16/10/2026DélibérationProcès-verbalPreuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérationsPreuve
16/10/2026DélibérationDélibérationPreuve
16/10/2026DélibérationProcès-verbalPreuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérationsPreuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérationsPreuve
16/10/2026DécisionDecision 01 2025 virement credits 1Preuve
16/10/2026DécisionDecision 01 2026 signature acte engagement s dugay nouvelle mairiePreuve
16/10/2026DécisionDecision 02 2026 virement credits moe coco archi signeePreuve
16/10/2026DécisionDecision 03 2026 renouvellement bail gratuit droit de chasse sur terrains communauxPreuve
16/10/2026DécisionDecision 04 2026 entreprises retenues travaux salle des fresquesPreuve

Actes datés ici depuis le 16/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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