Témoin public

Entraygues-sur-Truyère

Code INSEE 12094, SIREN 211200944, Aveyron

12 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
16/10/2026DélibérationProcès verbal de la séance du conseil municipal du 29 décembre 2025Preuve
16/10/2026DélibérationProcès verbal de la séance du conseil municipal du 2 février 2026Preuve
16/10/2026DélibérationProcès verbal de la séance du conseil municipal du 2 mars 2026Preuve
16/10/2026DélibérationProcès verbal de la séance du conseil municipal du 9 mars 2026Preuve
16/10/2026DélibérationProcès verbal de la séance du conseil municipal du 21 mars 2026Preuve
16/10/2026DélibérationProcès verbal de la séance du conseil municipal du 31 mars 2026Preuve
16/10/2026DélibérationProcès verbal de la séance du conseil municipal du 13 avril 2026Preuve
16/10/2026DélibérationProcès verbal de la séance du conseil municipal du 27 avril 2026Preuve
16/10/2026DélibérationProcès verbal de la séance du conseil municipal du 5 juin 2026Preuve
16/10/2026DélibérationProcès verbal de la séance du conseil municipal du 8 juin 2026Preuve
16/10/2026DélibérationProcès verbal de la séance du conseil municipal du 6 juillet 2026Preuve
16/10/2026DélibérationProcès verbal de la séance du conseil municipal du 21 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 16/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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