Témoin public

Durenque

Code 12092, Aveyron

4 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
16/10/2026DélibérationPV Conseil municipal 2026 08 31Preuve
16/10/2026DélibérationPV Conseil municipal 2026 06 05 V2Preuve
16/10/2026DélibérationPV Conseil municipal 2026 04 27Preuve
16/10/2026DélibérationPV Conseil municipal 2026 03 20 docPreuve

Actes datés ici depuis le 16/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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