Témoin public

Druelle Balsac

Code INSEE 12090, SIREN 200064665, Aveyron

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
16/10/2026ArrêtéArrete fermeture du terrain dAgnac pour la journee du 22 fevrier 2026 en raison des conditions meteorologiques defavorablesPreuve
16/10/2026ArrêtéArrete temporaire de circulation realisation dune tranchee pour raccordement electrique Rue des Routiers a Druelle BalsacPreuve
16/10/2026ArrêtéArrete portant autorisation de reouverture au public de la bibliotheque C2S 1 rue du StadePreuve
16/10/2026ArrêtéArrete temporaire de circulation route de PradelsPreuve
16/10/2026ArrêtéArrete temporaire de circulation route de la Sagette remplacement poteaux telecomsPreuve
16/10/2026ArrêtéArrete 2026 068 Arrete temporaire de circulation 7 rue du limon Le PasPreuve
16/10/2026Arrêté2026 099 Arrete permanent de circulation limitation tonnage pont aval de DruellePreuve
16/10/2026Arrêté2026 105 arrete temporaire de circulation rue des Routiers Za Bel AirPreuve
16/10/2026ArrêtéArrete temporaire de circulation 52e Rallye du Rouergue Occitanie 11 07 2026Preuve
16/10/2026ArrêtéArrete 2026 112 ouverture de la salle de Baslac club house de quillesPreuve
16/10/2026Arrêté2026 08 25 Arrete temporaire de circulation trail des BalladesPreuve
16/10/2026Arrêté2026 09 14 Arrete dopposition au transfert des pouvoirs de police speciale au President de lEPCIPreuve
16/10/2026Arrêté2026 09 21 Arrete portant autorisation temporaire de stationnement dun camion 15 rue de lAmbrePreuve
16/10/2026ArrêtéArrete temporaire de circulation n°2026 148 route de PradelsPreuve
16/10/2026Arrêté2026 10 07 Arrete temporaire de circulation fermeture temporaire route des balladesPreuve

Actes datés ici depuis le 16/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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