Témoin public

Broquiès

Code INSEE 12037, SIREN 211200373, Aveyron

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
16/10/2026DélibérationConseil du 26 février 2024Preuve
16/10/2026DélibérationConseil du 2 avrilPreuve
16/10/2026DélibérationConseil du 6 maiPreuve
16/10/2026DélibérationConseil du 17 juinPreuve
16/10/2026DélibérationConseil du 30 septembrePreuve
16/10/2026DélibérationConseil du 25 novembrePreuve
16/10/2026DélibérationConseil du 18 décembrePreuve
16/10/2026DélibérationConseil du 27 janvierPreuve
16/10/2026DélibérationConseil du 12 marsPreuve
16/10/2026DélibérationConseil du 9 avril 2025Preuve
16/10/2026DélibérationConseil du 7 juilletPreuve
16/10/2026DélibérationConseil du 30 septembrePreuve
16/10/2026DélibérationConseil du 19 janvier 2026Preuve
16/10/2026DélibérationConseil du 10 mars 2026Preuve
16/10/2026DélibérationConseil du 21 mars 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 16/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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