Témoin public

Belcastel

Code INSEE 12024, SIREN 211200241, Aveyron

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations-Séance du CM du 24/05/2023Preuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations-Séance du CM du 30/03/2023Preuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations-Séance du CM du 28/02/2023Preuve
16/10/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal-séance du 26/01/2023Preuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations-Séance du CM du 26/01/2023Preuve
16/10/2026DécisionDECISION DU MAIRE n°3-2022 Désignation du correspondant incendie et secoursPreuve
16/10/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal-séance du 01/12/2022Preuve
16/10/2026DélibérationMise à disposition de la Salle des Fêtes.Part. chauffage. Annule et remplace la délibération 2015 05_DE_2022_048Preuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations-Séance du CM du 01/12/2022Preuve
16/10/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal-séance du 29/09/2022Preuve
16/10/2026DécisionDécision Modificative n°2 - Budget Service Assainissement. DE 2022-043Preuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations-Séance du CM du 29/09/2022Preuve
16/10/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal-séance du 27-07-2022Preuve
16/10/2026DélibérationSéance du 27/07/2022Preuve

Actes datés ici depuis le 16/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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