Témoin public

Balaguier-d'Olt

Code INSEE 12018, SIREN 211200183, Aveyron

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu 08/05/24Preuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu 03/04/24Preuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu 28/03/24Preuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu 08/03/24Preuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu 06/01/24Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du 17/12/2025Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du 12/11/2025Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu 17/07/2025Preuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu 10/04/25Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu 06/03/25Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendul du 05/06/26Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du 16/04/26Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du 20/03/26Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du 04/03/26Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du 28/01/26Preuve

Actes datés ici depuis le 16/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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