Témoin public

Caves

Code INSEE 11086, SIREN 211100862, Aude

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu CM du 14 JUIN 2023Preuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 3 mai 2023Preuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 22 mars 2023Preuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu CM du 10 12 2024Preuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu CM du 24 09 2024Preuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu CM du 14 05 2024Preuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu CM du 21 03 2024Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu CM du 09 02 2024Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du CM du 11 03 2025Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du CM du 27 03 2025Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du CM du 29 04 2025Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du CM du 01 07 2025Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du CM du 13 10 2025Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du CM du 30 12 2025Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du CM du 20 03 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 16/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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