Témoin public

Brousses-et-Villaret

Code INSEE 11052, SIREN 211100524, Aude

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
16/10/2026DélibérationProcès-verbal du 11 septembre 2024Preuve
16/10/2026DélibérationProcès-verbal du 23 octobre 2024Preuve
16/10/2026DélibérationProcès-verbal du 11 décembre 2024Preuve
16/10/2026DélibérationProcès verbal 29 janvier 2025Preuve
16/10/2026DélibérationProcès verbal 26 mars 2025Preuve
16/10/2026DélibérationProcès verbal du 14 mai 2025Preuve
16/10/2026DélibérationProcès verbal du 9 juillet 2025Preuve
16/10/2026DélibérationProcès verbal du 17 octobre 2025Preuve
16/10/2026DélibérationProcès verbal 12 décembrePreuve
16/10/2026DélibérationDélib 2026 001 Délibération arrêt projet de révision du PLU + bilan de la concertationPreuve
16/10/2026DélibérationProcès verbal du 16 février 2026Preuve
16/10/2026DélibérationProcès verbal 21 mars 2026Preuve
16/10/2026DélibérationProcès verbal du 16 avril 2026Preuve
16/10/2026DélibérationProcès verbal du 5 juin 2026Preuve
16/10/2026DélibérationProcès verbal 03 juillet 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 16/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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