Témoin public

Barbaira

Code 11027, Aude

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du CONSEIL MUNICIPAL 2019Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu duPreuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du CONSEIL MUNICIPAL 2021Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du CONSEIL MUNICIPAL 2022Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du CONSEIL MUNICIPAL 2023Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du CONSEIL MUNICIPAL 2024Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 22 janvier 2026Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 12 mars 2026Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 22 mars 2026Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 26 mars 2026Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 16 avril 2026Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 5 juin 2026Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 25 juin 2026Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 17 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 16/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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