Témoin public

Alzonne

Code 11009, Aude

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
16/10/2026DélibérationDélibération n°2026 / 053: Adhésion à la Charte Engagé pour le VégétalPreuve
16/10/2026DélibérationDélibération n°2026 / 051: Arrêt Projet Révision de PLUPreuve
16/10/2026DélibérationDélibération n°2026 / 054: Création Emploi Responsable des Services TechniquesPreuve
16/10/2026DélibérationDélibération n°2026 / 052: Création de la Commission Communale des Impôts DirectsPreuve
16/10/2026DélibérationDélibération n°2026 / 050: Election Délégués en vue de l'Election des SénateursPreuve
16/10/2026DélibérationDélibération n°2026 / 048: Budget Primitif - 2026Preuve
16/10/2026DélibérationDélibération n°2026 / 065: Subvention exceptionnellePreuve
16/10/2026DélibérationDélibération n°2026 / 061: Acquisition véhicule frigorifiquePreuve
16/10/2026DélibérationDélibération n°2026 / 059: Désignation des représentants de la CLECTPreuve
16/10/2026DélibérationDélibération n°2026 / 057: Délibération de la décision modificative n°1Preuve
16/10/2026DélibérationDélibération n°2026 / 064: Règlement Intérieur du Conseil MunicipalPreuve
16/10/2026DélibérationDélibération n°2026 / 062: Modification de la délibération n°2025-062 Subvention bâtiments scolairesPreuve
16/10/2026DélibérationDélibération n°2026 / 060: Demande aide financière Réfection toiture SacristiePreuve
16/10/2026DélibérationDélibération n°2026 / 058: Subvention exceptionnelle Commune de PomasPreuve
16/10/2026DélibérationDélibération n°2026 / 056: Attribution marché Commerce La PromenadePreuve

Actes datés ici depuis le 16/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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