Témoin public

Saint-André-les-Vergers

Code 10333, Aube

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
16/10/2026Délibération5 PV CM 28-09-2022.Preuve
16/10/2026Délibération4 PV CM 29-06-2022.Preuve
16/10/2026Délibération3 PV CM 07-06-2022.Preuve
16/10/2026Délibération2 PV CM 29-03-2022.Preuve
16/10/2026Délibération1 PV CM 25-01-2022.Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du 17 février 2026Preuve
16/10/2026DélibérationTABLEAU DU CONSEIL MUNICIPALPreuve
16/10/2026ArrêtéRèglementation de la circulation – Restrictions de circulation et de stationnement – Rues Lucien Leblanc et Maurice Veyssière – Rue de la Croix Blanche – Abrogation de l’arrêté n°007-2026 (Arrêté n°0.Preuve
16/10/2026ArrêtéRèglement de circulation – Restrictions de stationnement – Avenue Maréchal Leclerc – Abrogation de l’arrêté n°084-2026.Preuve
16/10/2026ArrêtéLes animaux sur la commune de Saint-André-les-VergersPreuve
16/10/2026ArrêtéRéglementation de la pratique des cycles additif à l’arrêté n°2007/427Preuve
16/10/2026ArrêtéInterdiction de stationnement des poids lourds pagePreuve
16/10/2026ArrêtéRéglementation de la circulation – Abrogation de l’arrêté se rapportant à la limitation de vitesse n°228 du 05/08/2019 Création d’une zone limitée à 30 km/hPreuve
16/10/2026ArrêtéPlan arrêté 240Preuve
16/10/2026ArrêtéArrêté 240 – Interdiction d’accès aux parcellesPreuve

Actes datés ici depuis le 16/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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