Témoin public

Macey

Code INSEE 10211, SIREN 211002043, Aube

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
16/10/2026Délibération02-DELIB2026_02-Approbation-du-PV-de-seance-du-8-decembre-2025Preuve
16/10/2026DélibérationPV – Conseil Municipal du 9 mars 2026.Preuve
16/10/2026Délibération12 – Délibération 2026_12 – Fixation des indemnités de fonctionsPreuve
16/10/2026Délibération11-Deliberation2026_11Lecture et remise dune copie de la charte de l’élus localPreuve
16/10/2026Délibération10-Deliberation2026_10Election du des AdjointsPreuve
16/10/2026Délibération09-Deliberation2026_09 Fixation du nombre d’adjointsPreuve
16/10/2026Délibération07-Delib2026_07 Installation du conseil municipalPreuve
16/10/2026Délibération06-Delib2026_06 Adoption du PV du 9 mars 2026Preuve
16/10/2026Délibération05-Delib2026_05 Désignation du secrétaire de séance 21-03-2026Preuve
16/10/2026Délibération19-Deliberation2026_19-Renouvellement du contrat de travail a durée déterminée pour l’agent d’accueilPreuve
16/10/2026Délibération18-Deliberation2026_ dalité de publicité des actes règlementaires pris par la communePreuve
16/10/2026Délibération17 – Délibération 2026_17 Désignation des délégués dans les autres organismesPreuve
16/10/2026Délibération16 – Délibération 2026_16 Mise en place des commissions municipalesPreuve
16/10/2026Délibération14-Deliberation2026_14 Approbation du PV de séance du 21 mars 2026Preuve
16/10/2026Délibération13-Deliberation2026_13 Désignation du Secrétaire de séancePreuve

Actes datés ici depuis le 16/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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