Témoin public

Barberey-Saint-Sulpice

Code 10030, Aube

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations du 13 mars 2025Preuve
16/10/2026DélibérationProcès-verbal du 30 janvier 2025Preuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations du 30 janvier 2025Preuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations du 27 novembre 2024Preuve
16/10/2026DélibérationProcès-verbal du 1er octobre 2024Preuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations du 1er octobre 2024Preuve
16/10/2026DélibérationProcès-verbal du 10 avril 2024Preuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations du 10 avril 2024Preuve
16/10/2026DélibérationProcès-verbal du 2 février 2024Preuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations de la séance du 21 juillet 2023Preuve
16/10/2026DélibérationProcès-verbal de la séance du 15 juin 2023Preuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations de la séance du 15 juin 2023Preuve
16/10/2026DélibérationProcès-verbal de la séance du 24 mars 2023Preuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations de la séance du 24 mars 2023Preuve
16/10/2026ArrêtéArrêté n° 024-2025 – Interdiction de circulation et de stationnement Chemin communal Route de Sainte-MaurePreuve

Actes datés ici depuis le 16/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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