Témoin public

Veyras

Code INSEE 07340, SIREN 210703401, Ardèche

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
13/11/2026DélibérationListe des deliberations CM 13 05 2024Preuve
13/11/2026DélibérationDeliberations du Conseil Municipal de 04 09 2023Preuve
13/11/2026DélibérationDéliberations du Conseil Municipal du 04-09-2023Preuve
13/11/2026DélibérationListe des deliberations du Conseil Municipal du 04 09 2023Preuve
13/11/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil Municipal du 04-09-2023Preuve
13/11/2026DélibérationDéliberations du Conseil Municipal du 14-11-2022Preuve
13/11/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil Municipal du 14-11-2022Preuve
13/11/2026DélibérationDeliberation CM du 01 02 2022Preuve
13/11/2026DélibérationCompte Rendu CM 01 02 2022Preuve
13/11/2026ArrêtéArrêté portant désignations des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action SocialPreuve
13/11/2026ArrêtéArrêté portant délivrance d’un permis de détention d’un chien de 2ème catégoriePreuve
13/11/2026ArrêtéArrêté réglementant la baignade au Pont de la SelvePreuve
13/11/2026ArrêtéArrêté interdisant l’accès au city stade de la Combe à compter du 31/07/2026Preuve
13/11/2026ArrêtéArrêté permanent portant sur les régimes de priorité hors agglomérationPreuve
13/11/2026ArrêtéArrêté municipal permanent règlementant la circulation interventions ponctuelles par les ST sur la commune de Veyras – Année 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 13/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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