Témoin public

Vagnas

Code INSEE 07328, SIREN 210703286, Ardèche

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
13/11/2026DélibérationSubvention Lous petanquairesPreuve
13/11/2026DélibérationSubvention Sans soucisPreuve
13/11/2026DélibérationSubvention Vagnas patrimoinePreuve
13/11/2026DélibérationSubvention Enfance et AvenirPreuve
13/11/2026DélibérationCession parcelle D938Preuve
13/11/2026DélibérationCession parcelle B1147Preuve
13/11/2026DélibérationIntervention musicale en milieu scolairePreuve
13/11/2026DélibérationDélégués élections sénatorialesPreuve
13/11/2026DélibérationCession terrain Mas d’Alzon à la communePreuve
13/11/2026DélibérationRemboursement des frais avancés par les élusPreuve
13/11/2026DélibérationRachat parcelles D912 et D926 Terre-longuePreuve
13/11/2026DélibérationPrix des places du vide-grenierPreuve
13/11/2026DélibérationAnnulation redevance assainissementPreuve
13/11/2026DélibérationRévision des loyersPreuve
13/11/2026DélibérationSubvention Court-CircuitPreuve

Actes datés ici depuis le 13/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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