Témoin public

Saint-Remèze

Code INSEE 07291, SIREN 210702916, Ardèche

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 8 avril 2024Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 27 mai 2024Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 24 juin 2024Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu du 16 septembre 2024Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 4 novembre 2025Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 20 decembre 2025Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 6 janvier 2026Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 4 mars 2026Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 14 avril 2025Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 26 mai 2025Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 27 octobre 2025Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 8 decembre 2025Preuve
13/11/2026DélibérationProces verbal cm du 26 janvier 2026Preuve
13/11/2026DélibérationProces verbal du cm du 20 avril 2026Preuve
13/11/2026DélibérationProces verbal du cm du 20 mars 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 13/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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