Témoin public

Rosières

Code INSEE 07199, SIREN 210701991, Ardèche

10 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026DélibérationProcès verbal du 05 juin 2026Preuve
11/11/2026DélibérationProcès verbal du 13 juillet 2026Preuve
11/11/2026DélibérationProcès verbal du 28 septembre 2026Preuve
11/11/2026ArrêtéArrêté relatif au bruit de voisinagePreuve
11/11/2026ArrêtéArrêté relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le département de l’ArdèchePreuve
11/11/2026ArrêtéArrêté relatif à l’ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne dans le département de l’ArdèchePreuve
11/11/2026ArrêtéArrêté portant sur la règlementation des marchés nocturnes estivauxPreuve
11/11/2026ArrêtéArrêté portant sur la règlementation des marchés diurnes estivauxPreuve
11/11/2026ArrêtéArrêté portant sur la règlementation des marchés hebdomadairesPreuve
11/11/2026ArrêtéArrêté portant sur la règlementation de circulation et le stationnement sur la commune de RosièresPreuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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