Témoin public

Préaux

Code INSEE 07185, SIREN 210701850, Ardèche

13 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026Délibération3--- 15 avril 2016Preuve
11/11/2026Délibération2--- 04 mars 2016Preuve
11/11/2026Délibération1--- 08 janvier 2016Preuve
11/11/2026Délibération9---11 décembre 2015Preuve
11/11/2026Délibération8---30 octobre 2015Preuve
11/11/2026Délibération7--- 04 septembre 2015Preuve
11/11/2026Délibération6--- 17 juillet 2015Preuve
11/11/2026Délibération5---26 juin 2015Preuve
11/11/2026Délibération4--- 29 mai 2015Preuve
11/11/2026Délibération3--- 14 avril 2015Preuve
11/11/2026Délibération2---27 mars 2015Preuve
11/11/2026Délibération9 --- 28 novembre 2014Preuve
11/11/2026ArrêtéArrêté municipal N°2016-016: Travaux d’extension de la place de la mairie, interdiction temporaire de circulation et de stationnement de véhicules.Preuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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