Témoin public

Belsentes

Code INSEE 07165, SIREN 200085801, Ardèche

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 10 février 2023Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 22 octobre 2024Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 26 juin 2024Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 22 mars 2024Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 9 février 2024Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 20 novembre 2025Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 28 août2025Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 16 juin 2025Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 6 février 2025Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du3 juillet 2026Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 24 juin 2026Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 5 juin 2026Preuve
11/11/2026DélibérationPV du 23 04 2026Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 20 mars 2026Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 19 février 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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