Témoin public

Meyras

Code INSEE 07156, SIREN 210701561, Ardèche

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026Délibération2025 07 01_Conseil municipal du 1er juillet 2025Preuve
11/11/2026Délibération2025 04 17_Conseil municipal du 17 avril 2025Preuve
11/11/2026Délibération2025 02 18_Conseil municipal du 18 février 2025Preuve
11/11/2026Délibération2026 09 22 Conseil Municipal du 22 Septembre 2026Preuve
11/11/2026Délibération2026 11 03 Liste des délibérations du CM du 3 Novembre 2026Preuve
11/11/2026Délibération2026 06 05 Conseil Municipal du 5 Juin 2026Preuve
11/11/2026Délibération2026 04 28_Conseil municipal du 28 avril 2026Preuve
11/11/2026Délibération2026 03 21_Conseil municipal du 21 mars 2026Preuve
11/11/2026Arrêté2025 65 arrêté modifant les limites d'agglomération de Pont de Veyrières - Le GuaPreuve
11/11/2026Arrêté2025 06 Arrêté municipal_Circulation_Rue GrandePreuve
11/11/2026Arrêté2021 77 arrêté modifant les limites d'agglomération de Neyrac Les BainsPreuve
11/11/2026Arrêté2020 64 arrêté modifiant les limites d'agglomération de ChampagnePreuve
11/11/2026Arrêté2025 14 arrêté relatif à la circulation et la divagation des animauxPreuve
11/11/2026Arrêté2024 83 arrêté relatif à la circulation et la divagation des chiensPreuve
11/11/2026Arrêté2021 62 Arrêté municipal règlementant le ramassage sauvage des châtaignesPreuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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