Témoin public

Lussas

Code 07145, Ardèche

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal du 03 01 2023Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal du 29 08 2022Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal du 18 10 2021Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal du 14 09 2021Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal du 26 05 2020Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal du 13 02 2020Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal du 06 01 2020Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal du 09 10 2023Preuve
11/11/2026DélibérationPV séance du 07 09 2026Preuve
11/11/2026DélibérationPV séance du 06 07 2026Preuve
11/11/2026DélibérationPV séance du 06 05 2026Preuve
11/11/2026DélibérationPV séance du 05 18 2026Preuve
11/11/2026DélibérationPV séance du 04 27 2026Preuve
11/11/2026DélibérationPV séance du 04 07 2026Preuve
11/11/2026DélibérationPV séance du 03 20 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.