Témoin public

Largentière

Code INSEE 07132, SIREN 210701322, Ardèche

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026DélibérationDélibération 2026.010Preuve
11/11/2026DélibérationDélibération 2026.008Preuve
11/11/2026DélibérationDélibération 2026.007Preuve
11/11/2026DélibérationDélibération 2026.006Preuve
11/11/2026DélibérationPV du 23 Février 2026Preuve
11/11/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil Municipal du 23 Février 2026Preuve
11/11/2026DélibérationListe des délibérations du 21 Mars 2026Preuve
11/11/2026DélibérationDélib 2026.040 Règlement intérieur du Conseil MunicipalPreuve
11/11/2026DélibérationDélib 2026.036 CCAS Désignation des représentants du conseil municipalPreuve
11/11/2026DélibérationListe des délibérations du 07 Avril 2026Preuve
11/11/2026DélibérationProcès Verbal du 07 Avril 2026Preuve
11/11/2026DélibérationDélib 2026.043 Retarit délibération N°2025.049 relative au PLUiPreuve
11/11/2026ArrêtéDélib 2026.049 Elaboration du PLUi avis sur le PLUi arrêtéPreuve
11/11/2026DélibérationListe des délibérations du 02 Juin 2026Preuve
11/11/2026DélibérationListe des délibérations du 27.07.2026Preuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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