Témoin public

Le Crestet

Code INSEE 07073, SIREN 210700738, Ardèche

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 10 janvier 2023Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 20 mars 2023Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 25 mai 2023Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 18 septembre 2023Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 11 décembre 2023Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 19 février 2024Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 10 avril 2024Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 01 juin 2024Preuve
11/11/2026DélibérationListe des délibérations du 28 mars 2025Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 28 mars 2025Preuve
11/11/2026DélibérationProcès verbal du conseil municipal du 21 mars 2026Preuve
11/11/2026DélibérationListe des délibérations du 10 avril 2026Preuve
11/11/2026DélibérationProcès verbal du conseil municipal du 10 avril 2026Preuve
11/11/2026DélibérationListe des délibérations du 5 juin 2026Preuve
11/11/2026DélibérationListe des délibérations du 24 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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