Témoin public

Beauchastel

Code INSEE 07027, SIREN 210700274, Ardèche

8 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026DélibérationConseil municipal du 21 octobre 2025Preuve
11/11/2026DélibérationConseil municipal du 17 février 2026Preuve
11/11/2026DélibérationConseil municipal du 16 décembre 2025Preuve
11/11/2026DélibérationConseil municipal du 21 mars 2026Preuve
11/11/2026DélibérationConseil municipal du 23 avril 2026Preuve
11/11/2026DélibérationProcès-verbal de l’élection du Maire et des AdjointsPreuve
11/11/2026DélibérationConseil municipal du 7 juillet 2026Preuve
11/11/2026DélibérationListe des délibérations du 22 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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