Témoin public

Arcens

Code 07012, Ardèche

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026Délibération3 – PV de la séance du conseil municipal du 10 avril 2024Preuve
11/11/2026Délibération4 – PV de la séance du conseil municipal du 22 mai 2024Preuve
11/11/2026Délibération5 – PV de la séance du conseil municipal du 4 juillet 2024Preuve
11/11/2026Délibération6 – PV de la séance du conseil municipal du 13 septembre 2024Preuve
11/11/2026Délibération7 – PV de la séance du conseil municipal du 30 octobre 2024Preuve
11/11/2026Délibération8 – PV de la sénace du conseil municipal du 4 décembre 2024Preuve
11/11/2026Délibération1 – Procès verbal séance du conseil municipal du 6 février 2025Preuve
11/11/2026Délibération2 – Procès verbal séance du conseil municipal du 2 avril 2025Preuve
11/11/2026Délibération3 – Procès verbal séance du conseil municipal du 4 juin 2025Preuve
11/11/2026Délibération4 – Procès verbal séance du conseil municipal du 17 septembre 2025Preuve
11/11/2026Délibération1 Procés verbal séance du conseil municipal du 25 février 2026Preuve
11/11/2026Délibération2 – Procés verbal séance du conseil municipal du 17 avril 2026Preuve
11/11/2026Délibération3 – Procès Verbal séance du conseil municipal du 5 juin 2026Preuve
11/11/2026Délibération5 – Procès verbal 18 septembre 2026Preuve
11/11/2026Délibération6 Proces verbal conseil municipaldu 16 septembre 2022Preuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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