Témoin public

Tourrettes-sur-Loup

Code INSEE 06148, SIREN 210601480, Alpes-Maritimes

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées en séance du 18 septembre 2026Preuve
11/11/2026ArrêtéN° 2015 /190 Arrêté temporaire relatif à l’interdiction de consommation d’alcool sur le domaine publiPreuve
11/11/2026ArrêtéArrêté Conjoint CD06 Du 8 Au 19 Juillet 2019 5 juillet 2019Preuve
11/11/2026Arrêté20 130 Arrêté De Circulation RD 2210 En Agglomération (PR 21+100 Au PR 21+400) 24 juillet 2020Preuve
11/11/2026ArrêtéArreté Municipal Temporaire Fermeture Chemin Pédestre De La Confiserie 24 décembre 2019Preuve
11/11/2026Arrêté19 191 du 04 Dec Au 24 Dec Arrêté De Circulation Route Des Valettes 4 décembre 2019Preuve
11/11/2026Arrêté19 189 Du 04 Dec Au 24 Dec Arrêté De Circulation Route Des Costes 4 décembre 2019Preuve
11/11/2026Arrêté19 187 Du 04 Dec Au 24 Dec Arrêté De Circulation Impasse Des Berguières Route De La Pauvetta RD2210 4 décembre 2019Preuve
11/11/2026Arrêté19 190 du 04 Dec Au 24 Dec Arrêté De Circulation Route De La Pauvetta 4 décembre 2019Preuve
11/11/2026ArrêtéArrete C2019 11 23 01 Int Acc Mass For 24 novembre 2019Preuve
11/11/2026Arrêté2019 10 36 Arrêtés Conjoint CD06 1 18 octobre 2019Preuve
11/11/2026ArrêtéAR 2019 10 18 Du 14 Oct Au 18 Oct RD2210 Arrete Conjoint CD06 14 octobre 2019Preuve
11/11/2026Arrêté19 09 23 Arrêté Conjoint CD06 Du 16 Sept Au 27 Sept 12 septembre 2019Preuve
11/11/2026ArrêtéArrêté 3-2006 Tonnage Maximum autorisé sur les Voies Communales 3 février 2018Preuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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