Témoin public

Spéracèdes

Code INSEE 06137, SIREN 210601373, Alpes-Maritimes

13 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026DélibérationDélibérations du 28 JuilletPreuve
11/11/2026DélibérationDélibérations du 19 OctobrePreuve
11/11/2026DélibérationDélibérations du 7 DécembrePreuve
11/11/2026DélibérationDeliberations du 29 MarsPreuve
11/11/2026DélibérationDélibérations du 6 AvrilPreuve
11/11/2026DélibérationDélibérations du 26 JuinPreuve
11/11/2026DélibérationDélibérations du 30 NovembrePreuve
11/11/2026DélibérationDélibérations du 26 marsPreuve
11/11/2026DélibérationDélibérations du 20 juinPreuve
11/11/2026DélibérationDélibérations 15 décembrePreuve
11/11/2026DélibérationDélibérations 21 MarsPreuve
11/11/2026DélibérationDélibérations 2 AvrilPreuve
11/11/2026DélibérationDélibérations du 29 septembrePreuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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