Témoin public

Saorge

Code INSEE 06132, SIREN 210601324, Alpes-Maritimes

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026Délibération3 compte rendu CM 6 juin 2025Preuve
11/11/2026Délibération4 compte rendu CM 17 octobre 2025Preuve
11/11/2026Délibération1 compte rendu CM 20 mars 2026Preuve
11/11/2026Délibération2 compte rendu CM 27 mars 2026Preuve
11/11/2026Délibération3 compte rendu CM 26 avril 2026Preuve
11/11/2026Délibération4 compte rendu CM 05 juin 2026Preuve
11/11/2026Délibération5 compte rendu CM 25 septembre 2026Preuve
11/11/2026DélibérationDeliberations CM du 14 avril 2025 note presentation budget 2025Preuve
11/11/2026DélibérationDeliberations CM du 6 juin 2025Preuve
11/11/2026DélibérationDeliberations CM du 17 octobre 2025Preuve
11/11/2026DélibérationDeliberations CM du 6 mars 2026Preuve
11/11/2026DélibérationDeliberations CM du 20 mars 2026Preuve
11/11/2026ArrêtéArrete 35 2014Preuve
11/11/2026ArrêtéArrete 31 2014Preuve
11/11/2026ArrêtéArrete 2014 452Preuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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