Témoin public

Drap

Code 06054, Alpes-Maritimes

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
13/11/2026Délibération076-2021- Finances- Abrogation de la délibération N100-2020 – Plan de Relance – Création Base de LoisirsPreuve
13/11/2026Délibération080-2021- Administration Générale – Désignation du lieu de la séance de l’organe délibérantPreuve
13/11/2026Délibération087-2021-Administration Générale – Désignation du lieu de séance de l’organe délibérantPreuve
13/11/2026Décision113-2021- Finances- Décision Modificative N°1Preuve
13/11/2026DélibérationN°114-2021 – Administration Générale – Désignation du lieu de séance de l’organe délibérantPreuve
13/11/2026DécisionN°132-2021 – Finances – Décision Modificative – N°2Preuve
13/11/2026DécisionN°132.1 – 2021 Finances – Décision modificative n°2Preuve
13/11/2026DécisionN°138-2021 – Finances Régie de l’eau – Décision modificative n°1Preuve
13/11/2026DécisionN°138.1-2021 – Finances Régie de l’eau – Décision modificative n°1Preuve
13/11/2026Délibération001 2022 administration generale designation du lieu de seance de lorgane deliberantPreuve
13/11/2026DélibérationN°031-2022 – Administration Générale – Désignation du lieu de séancePreuve
13/11/2026DélibérationN°047.1-2022- annexe délibération 047 procés verbal dactifsPreuve
13/11/2026DélibérationN°048.1-2022 annexe de la délibération 0482022 avenantPreuve
13/11/2026DélibérationN°053.1-2022 -1 annexe de la délibération 0532022Preuve
13/11/2026Délibération27-2023 TRAVAUX Demande de subvention auprès de la Région Nos communes d’Abord réhabilitation future salle du conseil municipalPreuve

Actes datés ici depuis le 13/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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