Témoin public

Villar-d'Arène

Code INSEE 05181, SIREN 210501813, Hautes-Alpes

7 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
12/11/2026Décision51. Décision fongibilité des créditsPreuve
12/11/2026Délibération25. Retrait de la délibération 122026.Preuve
12/11/2026Délibération27. Retrait de la délibération 132026.Preuve
12/11/2026Délibération42 Retrait de la délibération 262026Preuve
12/11/2026DélibérationPV Elections des delegues du CM en vue de l’élection d’un sénateurPreuve
12/11/2026DélibérationTABLEAU DU CONSEIL MUNICIPALPreuve
12/11/2026DélibérationPROCES VERBAL ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTSPreuve

Actes datés ici depuis le 12/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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