Témoin public

Valserres

Code INSEE 05176, SIREN 210501763, Hautes-Alpes

10 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
12/11/2026DélibérationListe délibérations du conseil municipal du 26/03/2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal du 26/03/2026Preuve
12/11/2026DélibérationListe délibérations du conseil municipal du 16/04/2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal du 16/04/2026Preuve
12/11/2026DélibérationListe délibérations du conseil municipal du 21/05/2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal du 21/05/2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal du 30/07/2026Preuve
12/11/2026DélibérationListe délibérations du conseil municipal du 10/09/2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal du 10/09/2026Preuve
12/11/2026DélibérationListe délibérations du conseil municipal du 05/11/2026Preuve

Actes datés ici depuis le 12/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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