Témoin public

Savournon

Code INSEE 05165, SIREN 210501656, Hautes-Alpes

4 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu du CM du 25/08/2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu du CM du 05/06/2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu du CM du 29/04/2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu du CM du 15/04/2026Preuve

Actes datés ici depuis le 12/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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