Témoin public

Le Sauze-du-Lac

Code INSEE 05163, SIREN 210501631, Hautes-Alpes

10 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
12/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 16 septembre 2025Preuve
12/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 27 novembre 2025Preuve
12/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 19 janvier 2026Preuve
12/11/2026DélibérationListe délibérations du conseil municipal du 20 mars 2026.Preuve
12/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 03 avril 2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 17 avril 2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 23 avril 2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 05 juin 2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 24 juillet 2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 28 août 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 12/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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