Témoin public

La Saulce

Code INSEE 05162, SIREN 210501623, Hautes-Alpes

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
12/11/2026DélibérationListe des délibérations de la séance du 21 juillet 2025Preuve
12/11/2026DélibérationProcès-verbal de la séance du 1 5 septembre 2025Preuve
12/11/2026DélibérationListe des délibérations de la séance du 15 septembre 2025Preuve
12/11/2026DélibérationProcès-verbal de la séance du 15 décembre 2025Preuve
12/11/2026DélibérationListe des délibérations de la séance du 15 décembre 2025Preuve
12/11/2026DélibérationProcès-verbal de la séance du 16 février 2026Preuve
12/11/2026DélibérationListe des délibérations de la séance du 16 février 2026Preuve
12/11/2026DélibérationProcès-verbal de la séance du 27 mars 2026Preuve
12/11/2026DélibérationListe des délibérations de la séance du 2 7 mars 2026Preuve
12/11/2026DélibérationProcès-verbal de la séance du 27 avril 2026Preuve
12/11/2026DélibérationPrésentation CM Finances BP 2026Preuve
12/11/2026DélibérationListe des délibérations de la séance du 2 7 avril 2026Preuve
12/11/2026DélibérationProcès-verbal de la séance du 5 juin 2026Preuve
12/11/2026DélibérationListe des délibérations de la séance du 5 juin 2026Preuve
12/11/2026DélibérationListe des délibérations de la séance du 28 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 12/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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