Témoin public

La Salle-les-Alpes

Code 05161, Hautes-Alpes

11 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
12/11/2026DélibérationOffice de Tourisme Intercommunal de Serre-Chevalier : désignation des représentants du Conseil Municipal au Comité de DirectionPreuve
12/11/2026DécisionBudget principal : Décision modificative n° 1Preuve
12/11/2026DélibérationTerritoire d’Energie des Hautes Alpes (SyME05) : désignation des délégués titulaire et suppléant du Conseil Municipal au sein du Collège électoral du Briançonnais du Syndicat Intercommunal à vocation.Preuve
12/11/2026DélibérationConseil Municipal : élection des Adjoints au MairePreuve
12/11/2026DélibérationConseil Municipal : détermination du nombre des Adjoints au MairePreuve
12/11/2026DélibérationConseil Municipal : élection du MairePreuve
12/11/2026DécisionMise en place de la fongibilité des crédits en sections de fonctionnement et d’investissement – décision du taux applicable en 2026Preuve
12/11/2026DélibérationAnnexe délibération balance budget principal 2026Preuve
12/11/2026DélibérationAnnexe délibération budget primitif 2026 budget principal 3Preuve
12/11/2026DélibérationAnnexe délibération budget primitif 2026 budget principal 2Preuve
12/11/2026DélibérationAnnexe délibération budget primitif 2026 budget principalPreuve

Actes datés ici depuis le 12/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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