Témoin public

Saint-Léger-les-Mélèzes

Code INSEE 05149, SIREN 210501490, Hautes-Alpes

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
14/11/2026Délibération3. Délibérations du 15 mai 2024Preuve
14/11/2026Délibération2. Délibérations du 10 avril 2024Preuve
14/11/2026Délibération1. Délibérations du 21 mars 2024Preuve
14/11/2026Délibération6. Délibérations du 4 décembre 2025Preuve
14/11/2026Délibération5. Délibérations du 7 octobre 2025Preuve
14/11/2026Délibération4. Délibérations du 28 juillet 2025Preuve
14/11/2026Délibération3. Délibérations du 14 avril 2025Preuve
14/11/2026Délibération2. Délibérations du 26 mars 2025Preuve
14/11/2026Délibération1. Délibérations du 20 janvier 2025Preuve
14/11/2026Délibération6. Délibérations du 28 septembre 2026Preuve
14/11/2026Délibération5. Délibérations du 18 juin 2026Preuve
14/11/2026Délibération4. Délibérations du 5 juin 2026Preuve
14/11/2026Délibération3. Délibérations du 27 avril 2026Preuve
14/11/2026Délibération2. Délibérations du 20 mars 2026Preuve
14/11/2026Délibération1. Délibérations du 24 février 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 14/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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