Témoin public

Saint-Bonnet-en-Champsaur

Code INSEE 05132, SIREN 200034502, Hautes-Alpes

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu de la séance du Conseil Municipal du 23 octobre 2025Preuve
12/11/2026Décision2025_082 Décision modificative n°1 – Budget généralPreuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu de la séance du Conseil Municipal du 27 novembre 2025Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu de la séance du Conseil Municipal du 19 décembre 2025Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu de la séance du Conseil Municipal du 5 février 2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu de la séance du Conseil Municipal du 27 février 2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 mars 2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu de la séance du Conseil Municipal du 7 avril 2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu de la séance du Conseil Municipal du 23 avril 2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 mai 2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu de la séance du Conseil Municipal du 11 juin 2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 août 2026Preuve
12/11/2026Délibération2026_077 Règlement du conseil municipalPreuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu de la séance du Conseil Municipal du 10 septembre 2026Preuve
12/11/2026Décision2026_081 Décision modificative 2026 N°1 - Budget principalPreuve

Actes datés ici depuis le 12/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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