Témoin public

Remollon

Code INSEE 05115, SIREN 210501151, Hautes-Alpes

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
12/11/2026Délibération2022/12/14 Compte rendu Réunion du conseil municipalPreuve
12/11/2026Délibération2024/08/05 Compte Rendu réunion du conseil municipalPreuve
12/11/2026Délibération2024/10/25 Compte Rendu réunion du conseil municipalPreuve
12/11/2026Délibération2024/11/25 Compte Rendu réunion du conseil municipalPreuve
12/11/2026Délibération2024/12/17 Compte Rendu réunion du conseil municipalPreuve
12/11/2026Délibération2025/03/17 Compte Rendu réunion du conseil municipalPreuve
12/11/2026Délibération2025/09/10 Compte Rendu réunion du conseil municipalPreuve
12/11/2026Arrêté2025/12/09 Arrêté Chiens ErrantsPreuve
12/11/2026Délibération2026/01/26 Compte Rendu réunion du conseil municipalPreuve
12/11/2026Arrêté2026/02/12 Arrêté Interdiction Circulation Véhicules à Moteur sur Chemin de la CascadePreuve
12/11/2026Délibération2026/03/09 Compte Rendu réunion du conseil municipalPreuve
12/11/2026Délibération2026/03/20 Compte Rendu réunion du conseil municipal (Installation du nouveau conseil municipal)Preuve
12/11/2026DélibérationCompte Rendu réunion du conseil municipalPreuve
12/11/2026DélibérationCompte Rendu réunion du conseil municipalPreuve
12/11/2026Délibération2026/09/01 Procès verbal Réunion du Conseil Municipal (Clôture budget CCAS et Patrimoine, Placement Financier)Preuve

Actes datés ici depuis le 12/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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