Témoin public

Puy-Saint-Eusèbe

Code INSEE 05108, SIREN 210501086, Hautes-Alpes

6 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
12/11/2026DélibérationP.V. du Conseil Municipal du 06 août 2026Preuve
12/11/2026DélibérationPV Conseil Municipal du 1er septembre 2026.Preuve
12/11/2026DélibérationP.V. du Conseil Municipal du 14 septembre 2026Preuve
12/11/2026DélibérationDELIBERATION : Prescription de la révision générale du PLUPreuve
12/11/2026DélibérationDELIBERATION : Motion de décentralisation TE05Preuve
12/11/2026DélibérationDELIBERATION : Désignation des représentants aux commissions communalesPreuve

Actes datés ici depuis le 12/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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