Témoin public

Prunières

Code INSEE 05106, SIREN 210501060, Hautes-Alpes

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
12/11/2026DélibérationPV CM 1 octobre 2026Preuve
12/11/2026Arrêté2024-30Preuve
12/11/2026Arrêté2024-31Preuve
12/11/2026Arrêté2024-33Preuve
12/11/2026Arrêté2024-34Preuve
12/11/2026Arrêté2024-35Preuve
12/11/2026Arrêté2024-47Preuve
12/11/2026Arrêté2025-17 Arrêté EmbrunMan 2025.Preuve
12/11/2026Arrêté2025-14 Arrêté circulation marchés nocturnes 2025.Preuve
12/11/2026Arrêté2025-09 Arrêté interdiction de nourrir chats.Preuve
12/11/2026Arrêté2025-07 Arrêté portant permission voirie AzurConnect Chemin Clouisse.Preuve
12/11/2026Arrêté2025-04 Arrêté travaux ponctuels Ineo Eclairage public.Preuve
12/11/2026Arrêté2025-03 Arrêté de restriction de circulationEnfouissement réseau BT TE05 Equans.Preuve
12/11/2026Arrêté2025-02 Arrêté travaux ponctuels assainissement.Preuve
12/11/2026Arrêté2025-01 Arrêté de restriction de circulation AzurConnect Commune de Prunières Prolongation.Preuve

Actes datés ici depuis le 12/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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