Témoin public

Les Orres

Code INSEE 05098, SIREN 210500989, Hautes-Alpes

9 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
12/11/2026DélibérationDélibération 2026-122 Fixation périodes de stationnement payantPreuve
12/11/2026DélibérationDélibération 2026-123 Convention refuge One Love – Vet’O Alpin chats errantsPreuve
12/11/2026DélibérationDélibération 2026-124 Convention financière TE05 Hermitte Chef-LieuPreuve
12/11/2026DélibérationDélibération 2026-127 Décision modificative n°2 Budget principalPreuve
12/11/2026DélibérationDélibération 2026-129 Subvention équilibre BA Station expérientiellePreuve
12/11/2026DélibérationDélibération 2026-130 Décision modificative n°1 Budget annexe ParkingsPreuve
12/11/2026DélibérationDélibération 2026-131 Décision modificative n°1 Budget annexe Station expérientiellePreuve
12/11/2026Délibération2026-03-20_Tableau du Conseil municipal.Preuve
12/11/2026DélibérationRèglement intérieur_CM Les Orres VF.Preuve

Actes datés ici depuis le 12/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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